Pierre Teissier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
TEISSIER (Pierre)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
date_debut
=
"
2018-08-05
"
tribunal
=
"
du contentieux de l'incapacité de Marseille
"
president
JORFTEXT000037032586
(source JORF)
renouvellement
08 Juin 2018
08/06/2018
De:
Pierre Teissier
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
date_debut
=
"
2015-08-06
"
duree
=
"
trois ans
"
tribunal
=
"
du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de
"
president
JORFTEXT000030981450
(source JORF)
renouvellement
07 Août 2015
07/08/2015
De:
Pierre Teissier
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
date_debut
=
"
2012-08-06
"
duree
=
"
trois ans
"
tribunal
=
"
du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de
"
president
JORFTEXT000026229720
(source JORF)
renouvellement
28 Juillet 2012
28/07/2012
De:
Pierre Teissier
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
date_debut
=
"
2009-08-06
"
duree
=
"
trois ans
"
tribunal
=
"
du contentieux de l'incapacité de Marseille
"
president
JORFTEXT000020910872
(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 2009
29/07/2009
De:
Pierre Teissier
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
tribunal
=
"
du contentieux de l'incapacité de Marseille
"
president
JORFTEXT000000241395
(source JORF)
renouvellement
17 Août 2006
17/08/2006
De:
Pierre Teissier
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
tribunal
=
"
du contentieux de l'incapacité de Marseille
"
president
JORFTEXT000000781535
(source JORF)
nomination
12 Septembre 2003
12/09/2003
De:
Teissier (Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Concours chimie
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut
=
"
2002-09-03
"
duree
=
"
deux ans
"
ecole
eleve_ens
=
"
Cachan
"
JORFTEXT000000787349
(source JORF)
nomination
14 Mai 2003
14/05/2003